Marque enregistrée - Marque en vigueur

Amavele Artisane, Paris
Mme CHAUMAT Francoise

Numéro de dépôt :
4182696
Date de dépôt :
22/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2025
Amavele Artisane, Paris de CHAUMAT Francoise

Présentation de la marque Amavele Artisane, Paris

Déposée le 22 mai 2015 par madame CHAUMAT Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Amavele Artisane, Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est madame CHAUMAT Francoise domicilié(e) 26 rue BOUSSINGAULT - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHAUMAT francoise domicilié(e) 26 rue BOUSSINGAULT - 75013 - PARIS - France.

La marque Amavele Artisane, Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amavele Artisane, Paris arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.

CHAUMAT Francoise a également déposé les autres marques suivantes : CAP ESPARDENYA , Françoise CHAUMAT , POMPEI , MANCEL & CHAUMAT , CREATIONS “ MANCEL & CHAUMAT ” , CHAUMAT


Mme CHAUMAT Francoise - 26 rue BOUSSINGAULT - 75013 - PARIS - France


Mme CHAUMAT francoise - 26 rue BOUSSINGAULT - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de credit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destines a contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets a provisions ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ainsi que d'origine française ou fabriqués en France ;

Vetements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vetements ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ainsi que d'origine française ou fabriqués en France.